Présentation
1. Objet : https://sucre-sale.site réalise de l'information et de la veille stratégique visant à préserver les intérêts économiques de l'EI TAFFARELLO Jacques Siren 432 567 691 11B chemin du Peyrehitte 65150 Mazères de Neste faisant suite à des attaques ignobles produites par Sucré Salé Siren 432 250 371 domiciliée 35t Av. Pierre Grenier 92100 - Boulogne-Billancourt
2. Nature des attaques de Sucré Salé :
- ne dispose pas d'autorisation avec le numéro de Siren 432 250 371 pour réaliser des procédures judiciaires à répétition auprès de la population française aux 4 coins du territoire depuis plusieurs années qui sont généralement perdues
- réalise des provocations régulières auprès des entrepreneurs qui ne devraient pas avoir lieu (le même procédé est répété sur des personnes différentes) en demandant une rémunération en ligne sous la forme de modalités négociables lorsque aucun élément juridique ne le permet : pas de document contractuel conclu / pas de démonstration sur l'originalité de ses oeuvre photographiques au titre de droits d'auteur
- cherche à piéger les utilisateurs Internet en diffusant des photographies librement sur Internet sans signalement de leur confidentialité mais en invoquant leur méconnaissance du droit d'auteur
3. Résistance à l'apprentissage du droit français :
Après de nombreuses procédures judiciaires avec rencontre des magistrats ayant vocation à réaliser de la pédagogie Sucré Salé n'a toujours pas retenu l'essentiel du droit français ; les audiences doivent continuer à se produire avec les mêmes erreurs commises ressemblant à certaines conséquences de l'esclavagisme
4. Procédé de réalisation des photographies scientifiques chez Sucré Salé
L'histoires des sciences est connue des faits suivants: invention du microscope optique en 1595, découverte de la cellule vivante en 1665, première retouche d'images en 1841, invention du logiciel de retouches d'images photoshop en 1987. La forme des images de Sucré Salé de nature scientifique portant litige avec l'EI TAFFARELLO Jacques est uniquement dictée par la fonction à remplir et de la mise en œuvre d’un savoir faire spécifique (utilisation du microscope optique montrant une cellule biologique du rein avec des parties de néphron puis améliorée au logiciel pour réaliser une mise en évidence, utilisation du microscope électronique à balayage montrant une cellule végétale puis améliorée au logiciel pour réaliser une mise en évidence, utilisation du microscope optique montant une structure biologique de feuille de thé Camellia sinensis puis améliorée au logiciel pour réaliser une mise en évidence).
5. Définition / Antonyme de l'originalité
Caractère de ce qui est singulier, sans modèle de même nature, lié à l'ingéniosité et à la créativité ; antonyme : banalité
6. Notion d'usage d'une photographie
L'usage est le moyen consistant à utiliser un objet ou un service ; pour le cas d'une photographie celui-ci ne dépend pas de l'idée qu'il est fait mais de l'outil servant à reproduire son support sans en préciser le nombre de fois : cliché polaroid, écran d'ordinateur, email, fichier stocké sur un disque dur, sur un serveur informatique hébergeant un site Internet, un smartphone, une tablette
7. Pas de valeur sentimentale, pas d'attache morale et pas d'estime de la propriété
Les photographies proposées sont plus ou moins vagues, approximatives et banales si bien qu'elles sont parfois diffusées en libre service sans sécurisation ou placées en vente au grand public sur Internet ainsi que sur les différents moteurs de recherche depuis de nombreuses années et sans mise à jour ; l'ensemble des utilisateurs peut se les approprier et y accéder en payant ou bien pas ; ces photographies ne présentent pas d'originalité chez son auteur